Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OSCAR
Numéro de dépôt :
98738238
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 19 juin 1998 par monsieur Eric SIMONIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eric SIMONIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340334 - Publication au BOPI 2002-02-04
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31